Un internaute a été condamné au printemps par le tribunal de grande instance de Paris pour avoir mis à disposition quelque 2 288 bandes dessinées sur Internet.
Il a été condamné à verser au Syndicat national de l’édition un euro symbolique au titre de réparation du préjudice subi par l’ensemble de la profession.
L’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle punit les infractions de contrefaçon jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans de prison.
Dans le monde de l’édition, la bande dessinée fait figure de cible de premier choix pour la contrefaçon.
GLENAT, la maison d’édition, qui publie entre autres Titeuf et les mangas Evangelion et Dragon Ball, est en revanche plus inquiète pour la contrefaçon d’images, de logos ou de produits dérivés proposés sur Internet.
Dargaud, l’éditeur de XIII et Blueberry prévient sur son site Internet que toute personne diffusant en ligne sans autorisation les images ou les fonds d’écran de ses personnages s’expose à des poursuites.
Fanch