Le propriétaire de Kazaa, Sharman Networks, porte plainte pour la seconde fois en quelques mois, contre les majors du disque; lesquels assignent en justice un éditeur israélien du système peer-to-peer IMesh.
La société Sharman Networks, propriétaire du logiciel « peer-to-peer » d’échange musical Kazaa, revient à la charge contre le syndicat des maisons de disques américaines, la RIAA (Recording Industry Association of America). Cette fois l’éditeur l’attaque pour « manoeuvres anticoncurrentielles » et « conspiration ».
Sharman a déjà perdu une première bataille judiciaire, puisqu’en juillet dernier, une précédente plainte déposée contre la RIAA n’était pas jugée recevable par un juge fédéral. La société récidive donc, tout en affinant son argumentaire, pour tenter de faire comprendre aux magistrats qu’elle rencontre un réel préjudice en subissant les foudres des éditeurs de musique (qui, les premiers, ont attaqué le propriétaire de Kazaa).
Dans sa nouvelle plainte, Sharman met l’accent sur le «comportement de conspirateur» du syndicat des maisons de disques. «L’objectif monopolistique de ce comportement est de mettre en faillite les distributeurs de contenus qui utilisent des plates-formes peer-to-peer». La société prétend qu’elle va produire une foule de témoignages de dirigeants de l’industrie musicale, qui ont exprimé leur intérêt pour les systèmes d’échange P2P avant de se déjuger. Le fond de cette plainte est de prouver que les grands producteurs de contenus, de musique comme de cinéma, se sont alliés pour tuer toute concurrence dans les nouveaux modes de distribution et de vente via l’internet.
Il y a une semaine, la RIAA assignait d’ailleurs en justice la société israélienne éditrice du système iMesh. Le réseau imesh.com utilise le même « moteur » peer-to-peer que Grokster et Kazaa, celui de la société néerlandaise Fast Track. Or un juge fédéral a considéré, en avril 2003, que les réseaux distribuant cette tehnologie ne pouvaient pas être tenus pour responsables de violations du copyright.
Enfin, outre ses 261 plaintes lancées contre des internautes, un autre combat judiciaire occupe la RIAA: son procès (actuellement devant la cour d’appel) contre l’opérateur internet Verizon Communications et impliquant ses propres abonnés. Verizon remet en cause l’interprétation de la loi DMCA; il prétend que ce texte ne s’applique pas, en l’état, aux réseaux de type peer-to-peer et estime que le Congrès doit légiférer spécifiquement en la matière.
[source – zdnet.fr] Jerome Thorel