Il y avait la foule des grands jours ce mercredi 5 septembre dans les salons du ministère de la Culture pour assister aux débuts officiels de la mission confiée par le gouvernement à Denis Olivennes, PDG de la Fnac.
Devant un parterre de journalistes et de personnalités de l’industrie culturelle, celui-ci a été solennellement mandaté pour étudier les moyens de lutte contre le téléchargement illicite sur Internet et pour développer l’offre légale de musique et de cinéma.
Selon Christine Albanel, ministre de la Culture, il s’agit de montrer «la volonté politique au plus haut niveau» de reprendre l’initiative sur la lutte contre le piratage en ligne et de défendre des industries culturelles fragilisées.
Côté répression, il s’agira de voir si la loi sur les droits d’auteur (dite DADVSI) doit être éventuellement complétée par de nouvelles dispositions légales.
On se rappelle que le Conseil constitutionnel avait supprimé de la loi DADVSI le système de contraventions en cas de téléchargement illégal, ainsi que le mécanisme de la riposte graduée (un avertissement pour commencer, des poursuites en cas de récidive).
Fanch
