Le réalisateur des Choristes, succès phénoménal de l’industrie cinématographique française en 2004, n’a pas obtenu gain de cause dans cette affaire, commencée il y a un an.
Etaient dans le collimateur du cinéaste les groupes Neuf Telecom, AOL France, Telecom Italia France, Voyages-sncf.com, Finaref et La Française des Jeux pour complicité de contrefaçon car ils affichaient leurs encarts publicitaires sur des sites illégaux d’échange de vidéos.
Devant les tribunaux, Christophe Barratier n’a pas hésité à se faire » le porte-parole » de l’industrie du cinéma qui emploie » 300.000 personnes en France « .
» Un bien culturel n’est pas gratuit » et » l’économie du cinéma est une économie fragile « .
La décision du tribunal estime que la » mise à disposition industrielle du public par les sites peer to peer d’oeuvres illicitement téléchargées dont notamment le film Les Choristes est manifestement constitutive du délit de contrefaçon « .
S’il est » plausible de supposer que les annonceurs aient toléré leur présence sur ces sites qui attirent plusieurs millions d’internautes chaque jour et constituent des supports publicitaires particulièrement attractifs « , » force est de constater que ces déductions ne reposent que sur des vraisemblances et des hypothèses » a t-il jugé.
La conclusion du tribunal est simple : » Aucun élément probant ne démontre leur intention de commettre l’infraction qui leur est reprochée « .
Christophe Barratier s’est montré » déçu » de cette décision et va réfléchir à la suite des événements pour déterminer si oui ou non il fera appel.
Fanch
