Le président du groupe UMP, Bernard Accoyer, a réuni mercredi soir au pied levé les députés de son groupe, en présence de Renaud Donnedieu de Vabres (Culture), pour leur expliquer la réintroduction de l’article premier dans le texte sur les droits d’auteur, a-t-on appris de sources parlementaires.
M. Accoyer a fait part à la quarantaine de députés présents en séance que la majorité était « dans la tourmente » face à un « problème de procédure »(pour risque d’inconstitutionnalité), selon ces sources.
Lundi soir, le gouvernement avait créé la surprise en retirant l’article premier du projet de loi, qui avait été modifié, contre l’avis du gouvernement, par le vote de deux amendements identiques, UMP et PS ouvrant la voie à la licence globale.
M. Accoyer a expliqué aux députés qu’après avoir rejeté l’article litigieux, les députés reprendront le nouvel article du gouvernement.
Le ministre de la Culture n’a pas pris la parole.
Fanch