Six internautes ont été condamnés jeudi à des peines d’un à trois mois de prison avec sursis et à verser de 2.000 à 5.800 euros aux parties civiles pour avoir téléchargé et échangé des films de cinéma sur internet.
Les prévenus ont comparu devant le tribunal de grande instance de Vannes après une plainte déposée par 15 compagnies de cinéma, dont 20th Century Fox, Warner Bross et Walt Disney, la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) et trois autres organisations d’éditeurs et de distributeurs vidéo.
L’un d’entre eux était poursuivi pour avoir téléchargé des films et les avoir échangé sur Internet, les cinq autres uniquement pour avoir gravé des films en utilisant le système du « peer to peer » (« poste à poste », ndlr).
Ils ont été retrouvés après avoir laissé leur adresse sur le site internet permettant l’échange.
« On a jugé six personnes, alors que six millions de Français téléchargent sur internet », a regretté l’un des condamnés après le verdict.
L’un des avocats de la défense, Marc Dumont, s’est étonné de son côté que « les supports, le matériel et les sites internet permettant ce type d’échange soient autorisés ».
L’avocat a présenté cette condamnation comme une première en France mais le secrétaire général de l’Association de lutte contre la piraterie (Alpa), Frédéric Delacroix, joint par l’AFP, a affirmé que des condamnations avaient déjà été prononcées dans des cas similaires.
[source – yahoo.com] (AFP)