Lentement, mais s\u00fbrement, la lutte contre le piratage change de forme. <\/p>\n
Depuis quinze jours, quelques dizaines d’abonn\u00e9s d’AOL France ont re\u00e7u par lettre recommand\u00e9e une mise en demeure sign\u00e9e de la direction juridique de leur fournisseur d’acc\u00e8s. \u00ab\u00a0Nous avons \u00e9t\u00e9 saisis d’une r\u00e9clamation \u00e0 propos d’un syst\u00e8me d’\u00e9changes de fichiers peer-to-peer que vous avez mis \u00e0 disposition des internautes via AOL\u00a0\u00bb, explique en introduction cette lettre, dont le JDN s’est procur\u00e9 un exemplaire. Suit une liste d\u00e9taill\u00e9e, et dat\u00e9e, des fichiers incrimin\u00e9s.<\/p>\n
Trois paragraphes plus bas, le courrier indique que ces pratiques sont contraires aux conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation (CGU) \u00ab\u00a0accept\u00e9es lors de la souscription de l’abonnement\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Vous voudrez bien en cons\u00e9quence nous notifier (…) dans un d\u00e9lai de 48 heures (…) de tous documents attestant de la titularit\u00e9 de vos droits (…). Pour le cas o\u00f9 vous ne seriez pas en mesure de produire ces autorisations (….), nous pourrons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 la fermeture de votre compte AOL.\u00a0\u00bb<\/p>\n
Contact\u00e9 par le JDN, AOL France indique que cette lettre a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e \u00ab\u00a0en concertation avec les membres de l’AFA\u00a0\u00bb, l’Association des fournisseurs d’acc\u00e8s. \u00ab\u00a0Ce courrier a pour but d’informer les abonn\u00e9s, explique un porte-parole d’AOL, que des tiers titulaires de droits sur des oeuvres leur contestent la l\u00e9gitimit\u00e9 de les utiliser ou de les diffuser via AOL. Nous tenons \u00e0 la disposition des abonn\u00e9s les coordonn\u00e9es des tiers auteurs des r\u00e9clamations.\u00a0\u00bb<\/p>\n
L’action, qualifi\u00e9e de \u00ab\u00a0pr\u00e9ventive\u00a0\u00bb par AOL France, ne se fait donc pas au nom d’une proc\u00e9dure juridique ou d’un collectif (comme la RIAA aux Etats-Unis) mais sur la demande directe des \u00e9diteurs. Sur ce point, les choses devraient pourtant tr\u00e8s vite \u00e9voluer. \u00ab\u00a0La lutte contre le piratage des logiciels de jeu via le peer-to-peer est notre priorit\u00e9, souligne Jean-Claude Larue, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 g\u00e9n\u00e9ral du SELL, le Syndicat des \u00e9diteurs de logiciels de loisirs. Dans les semaines qui viennent, nous allons entreprendre des actions fortes pour faire des exemples. Et, croyez-moi, ces actions se feront avec la police ou la gendarmerie \u00e0 domicile.\u00a0\u00bb<\/p>\n