L’association am\u00e9ricaine f\u00e9d\u00e9rant les majors vient de d\u00e9poser 744 nouvelles plaintes contre des internautes pr\u00e9sum\u00e9s pirates. Depuis un an, cela fait plus de 4000 proc\u00e9dures engag\u00e9es dans ce sens.<\/p>\n
La Record Industry Association of America (RIAA) n’en d\u00e9mord pas. L’association de d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats de l’industrie du disque am\u00e9ricain vient de lancer 744 nouvelles poursuites \u00e0 l’encontre d’internautes soup\u00e7onn\u00e9s d’avoir t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ill\u00e9galement de la musique en ligne. Les plaintes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es selon la proc\u00e9dure \u00ab\u00a0John D\u0153\u00a0\u00bb (l’\u00e9quivalent de la plainte contre X) en se basant sur l’adresse IP (qui permet d’identifier l’ordinateur connect\u00e9 au r\u00e9seau mondial) et non sur l’identit\u00e9 des individus en question. La RIAA doit ensuite obtenir aupr\u00e8s du fournisseur d’acc\u00e8s, ou faire obtenir, les coordonn\u00e9s des internautes jug\u00e9s ind\u00e9licats avec les droits d’auteur. <\/p>\n
Il semble que l’association ne s’attache plus \u00e0 rep\u00e9rer les seuls utilisateurs des services P2P connus comme Kazaa, Grokster ou Morpheus. Les internautes assidus de r\u00e9seaux plus d\u00e9centralis\u00e9s tels que eDonkey, sa version open source (et non commerciale) eMule, voire BitTorrent sont d\u00e9sormais dans le collimateur de l’industrie du disque. \u00ab\u00a0Nous adaptons et \u00e9tendons nos efforts pour cibler les fichiers ill\u00e9galement partag\u00e9s sur de nouvelles plates-formes telles que eDonkey et d’autres\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Cary Sherman, le pr\u00e9sident de la RIAA. De plus, il semble que le combat contre les \u00e9diteurs eux-m\u00eames soit d\u00e9sormais perdu. La semaine derni\u00e8re, une cour d’appel f\u00e9d\u00e9rale de Californie a confirm\u00e9 que les \u00e9diteurs de services P2P comme Morpheus et Grokster ne pouvaient \u00eatre tenus pour responsable du comportement des internautes qui utilisent leurs logiciels. <\/p>\n
152 proc\u00e8s pour des milliers de d\u00e9p\u00f4ts de plaintes <\/p>\n
Au total, ce sont plus de 4 367 internautes am\u00e9ricains qui se retrouvent dans la ligne de mire de la RIAA, depuis le d\u00e9but de l’offensive juridique amorc\u00e9e en septembre 2003. La majorit\u00e9 de ces poursuites se n\u00e9gocient \u00e0 l’amiable (avec un d\u00e9dommagement de plusieurs milliers de dollars et la promesse de ne pas recommencer). L’association lobbyiste a cependant reconnu que 152 cas avaient refus\u00e9 l’offre de r\u00e8glement \u00e0 l’amiable et que les affaires seraient port\u00e9es devant les tribunaux. Les dates des premiers proc\u00e8s n’ont cependant pas \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9es. Mais le traitement au cas par cas des affaires pourrait se r\u00e9v\u00e9ler fastidieux pour la RIAA… <\/p>\n
[source – vnunet.fr] Christophe Lagane<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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