Docteur, acceptez-vous de me soigner, mon fils paiera la note dans quinze ou vingt ans ?<\/p>\n
Ce type de dialogue d\u00e9crit l’\u00e9tat de faillite de notre assurance-maladie et illustre l’incroyable situation dans laquelle nous sommes. Notre pays n’a pas de raisons de conna\u00eetre de forte croissance d\u00e9mographique, a organis\u00e9 la r\u00e9duction de la quantit\u00e9 de travail, et donc la tr\u00e8s faible croissance de la production nationale, et est en train de renvoyer sur les g\u00e9n\u00e9rations suivantes les d\u00e9penses courantes du fonctionnement de l’Etat et de l’assurance-maladie. L’incapacit\u00e9 \u00e0 d\u00e9cider et l’\u00e9go\u00efsme dont les actifs d’aujourd’hui font preuve \u00e0 l’\u00e9gard de leurs enfants et de leurs petits-enfants devraient susciter la l\u00e9gitime r\u00e9volte de tous les moins de vingt ans qui seront bien incapables de payer nos dettes, sauf \u00e0 op\u00e9rer une gigantesque ponction sur leur pouvoir d’achat.<\/p>\n
Le syst\u00e8me fran\u00e7ais d’assurance-maladie ne peut pas, ne doit pas survivre tel qu’il est. Au-del\u00e0 des rustines imm\u00e9diates et n\u00e9cessaires, des mesures obligatoires de moyen et de long terme sont indispensables d\u00e8s aujourd’hui. Les r\u00e9flexions qui suivent se contentent d’ouvrir quelques pistes pour le d\u00e9bat.<\/p>\n
Le syst\u00e8me fran\u00e7ais d’assurance-maladie repose sur un tr\u00e8s haut niveau de qualit\u00e9 des soins avec une socialisation compl\u00e8te (ou presque) du financement et un recours au contraire tr\u00e8s large au march\u00e9 pour l’offre.<\/p>\n
Comme dans toute activit\u00e9 publique non d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9e, chaque acteur du syst\u00e8me de sant\u00e9 non public a pour objectif de maximiser son revenu dans le cadre du financement public.<\/p>\n
Le tr\u00e8s haut niveau de d\u00e9penses de sant\u00e9 et le d\u00e9ficit de l’assurance-maladie r\u00e9sultent de la combinaison d’un facteur in\u00e9luctable li\u00e9 au vieillissement de la soci\u00e9t\u00e9 et des d\u00e9s\u00e9quilibres et dysfonctionnements intrins\u00e8ques de notre syst\u00e8me. Les suggestions suivantes portent sur les recettes, la gouvernance et les d\u00e9penses. Elles remettent en cause une quantit\u00e9 non n\u00e9gligeable de principes apparemment acquis depuis 1945. Elles ont pour objectif de pallier les effets de ces d\u00e9s\u00e9quilibres et non de limiter la part des d\u00e9penses que les Fran\u00e7ais entendent consacrer \u00e0 la sant\u00e9, qui ne doit r\u00e9sulter que des choix futurs de tous les Fran\u00e7ais.<\/p>\n
-1. Ne pas augmenter les pr\u00e9l\u00e8vements sur les actifs<\/p>\n
L’objectif essentiel de toute r\u00e9forme de l’assurance maladie fran\u00e7aise doit \u00eatre de maintenir le tr\u00e8s haut niveau de soin et la solidarit\u00e9 construite depuis 1945, mais il faut composer ce principe avec la situation \u00e9conomique d’un pays vieillissant ayant massivement opt\u00e9 pour l’absence de croissance \u00e9conomique. Par cons\u00e9quent, le principe num\u00e9ro un des propositions qui vont suivre est d’interdire tout recours \u00e0 une augmentation des pr\u00e9l\u00e8vements obligatoires pesant sur les actifs. En les augmentant encore, on risquerait de tarir la source de cr\u00e9ation de richesses \u00e0 laquelle s’\u00e9tanche la soif redistributrice. Les ressources suppl\u00e9mentaires n\u00e9cessaires doivent provenir soit de d\u00e9cisions individuelles des Fran\u00e7ais (d\u00e9remboursements, mutuelles), soit de pr\u00e9l\u00e8vements pesant sur les classes d’\u00e2ge inactives. En cons\u00e9quence, une premi\u00e8re mesure serait donc, en mati\u00e8re de ressources, de supprimer toute d\u00e9gressivit\u00e9 de la CSG en fonction de la nature des revenus (retraites), voire d’augmenter son taux en fonction de l’\u00e2ge.<\/p>\n
-2. R\u00e9cup\u00e9rer les d\u00e9penses maladie sur les successions<\/p>\n
On doit analyser les effets patrimoniaux de la S\u00e9curit\u00e9 sociale en combinant le vieillissement, la prise en charge des d\u00e9penses maladie par la collectivit\u00e9, avec le droit fiscal et social. On aboutit \u00e0 ce r\u00e9sultat paradoxal que les cotisations d’assurance-maladie et la CSG, pay\u00e9es principalement par les actifs, permettent de maintenir presque int\u00e9gralement le revenu et donc le capital transmis par le de cujus de 83 ans \u00e0 l’h\u00e9ritier de 61 ans. Une r\u00e9flexion doit s’engager sur l’institution au profit de la S\u00e9curit\u00e9 sociale d’un droit \u00e0 r\u00e9cup\u00e9ration sur les successions des d\u00e9penses m\u00e9dicales des derni\u00e8res ann\u00e9es de la vie.<\/p>\n
-3. Adopter un mode de gouvernance rigoureux<\/p>\n
La gouvernance actuelle de la S\u00e9curit\u00e9 sociale est une des explications majeures de la faillite \u00e0 laquelle on assiste. La loi de financement de la S\u00e9curit\u00e9 sociale a d\u00e9montr\u00e9 son inefficacit\u00e9 dans la ma\u00eetrise des d\u00e9penses. Le recours, sans aucune autorisation du l\u00e9gislateur, au compte d’avances de la Caisse des d\u00e9p\u00f4ts, \u00e0 hauteur de plusieurs dizaines de milliards d’euros, par simple arr\u00eat\u00e9 constitue la plus belle violation des principes de base de bonne gestion financi\u00e8re. La loi de financement de la S\u00e9curit\u00e9 sociale, dont l’essentiel des ressources provient de la CSG, doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans la loi de financement de l’ann\u00e9e et soumise aux proc\u00e9dures aff\u00e9rentes. Les avances de la Caisse des d\u00e9p\u00f4ts doivent \u00eatre interdites. Un d\u00e9ficit suppl\u00e9mentaire doit \u00eatre soit financ\u00e9 par le collectif, apr\u00e8s autorisation du Parlement, soit faire l’objet d’un financement par le march\u00e9 avec une garantie formelle et plafonn\u00e9e de l’Etat.<\/p>\n
Le fouillis de la gouvernance entre les pouvoirs du ministre de la sant\u00e9, ceux de l’assurance-maladie, ceux des autres \u00e9tablissements publics doit \u00eatre clarifi\u00e9 sur la base d’un double principe. Le gouvernement est responsable de la politique de sant\u00e9, donc de l’offre, donc des volumes. La caisse d’assurance ne devrait, elle, \u00eatre responsable que des prix par la n\u00e9gociation avec les professions concern\u00e9es, sans droit pour le ministre de r\u00e9former ses d\u00e9cisions.<\/p>\n
La caisse nationale d’assurance-maladie pourrait \u00eatre gouvern\u00e9e par un directoire de trois personnes, nomm\u00e9es suivant une proc\u00e9dure \u00e0 d\u00e9finir par le gouvernement, avec l’aval du Parlement. Ce directoire aurait un mandat long et ne pourrait \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9 qu’au terme d’une proc\u00e9dure lourde, exceptionnelle et publique. Un conseil de surveillance \u00e0 caract\u00e8re consultatif permettrait au directoire de s’entourer des avis n\u00e9cessaires, les partenaires sociaux \u00e9tant confin\u00e9s \u00e0 ce r\u00f4le, sauf d\u00e9l\u00e9gation expresse d’un morceau de la gestion, comme pour les r\u00e9gimes compl\u00e9mentaires vieillesse.<\/p>\n
-4. Faire diriger les h\u00f4pitaux par des repr\u00e9sentants des cotisants<\/p>\n
Modifier le mode d’administration de l’h\u00f4pital public : le payeur public doit \u00eatre le d\u00e9cideur. N’\u00e9tant pas le payeur, la collectivit\u00e9 territoriale d’implantation n’a pas de l\u00e9gitimit\u00e9 \u00e0 assurer la pr\u00e9sidence du conseil d’administration de l’h\u00f4pital. La composition des conseils d’administration doit donc \u00eatre modifi\u00e9e. Ces conseils doivent avoir tous pouvoirs de nomination des cadres, le ministre perdant en cons\u00e9quence les pouvoirs qu’il exerce directement.<\/p>\n
-5. Faire des Fran\u00e7ais les acteurs de la ma\u00eetrise des d\u00e9penses de m\u00e9dicaments<\/p>\n
Les Fran\u00e7ais sont les champions du monde de la consommation de m\u00e9dicaments. La profitabilit\u00e9 en France des laboratoires pharmaceutiques repose sur la maximisation de la d\u00e9pense publique. La collaboration des m\u00e9decins lib\u00e9raux \u00e0 la ma\u00eetrise des d\u00e9penses de m\u00e9dicaments ne peut \u00eatre surestim\u00e9e. Seuls les payeurs peuvent contribuer \u00e0 la ma\u00eetrise de la d\u00e9pense pharmaceutique.<\/p>\n
R\u00e9duire la consommation fran\u00e7aise de m\u00e9dicaments de 20 % \u00e0 25 % en trois ans doit \u00eatre possible, par la mise \u00e0 la charge irr\u00e9ductible de l’assur\u00e9 d’une somme fix\u00e9e \u00e0 la fois par ordonnance et par bo\u00eete de m\u00e9dicaments et de la limitation du remboursement au prix du g\u00e9n\u00e9rique lorsque celui-ci existe. Cela peut \u00eatre obtenu par la loi si la voie contractuelle avec les mutuelles et les assureurs \u00e9chouait.<\/p>\n
-6. R\u00e9duire la multiconsommation m\u00e9dicale<\/p>\n
On sait que la consommation m\u00e9dicale varie r\u00e9gion par r\u00e9gion en fonction de l’offre. En effet, les m\u00e9decins lib\u00e9raux et publics sont des agents \u00e9conomiques rationnels, qui ont tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 multiplier les actes d\u00e8s lors qu’ils sont pris en charge par la S\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/p>\n
La surconsommation de m\u00e9decins \u00e0 la discr\u00e9tion des patients ne doit pas \u00eatre rembours\u00e9e par la S\u00e9curit\u00e9 sociale. Il faut soit passer au syst\u00e8me permanent du m\u00e9decin r\u00e9f\u00e9rent, soit plafonner les d\u00e9penses rembours\u00e9es qui ne sont pas ordonn\u00e9es par le m\u00e9decin qui a servi de point d’entr\u00e9e.<\/p>\n
-7. Ma\u00eetriser les d\u00e9penses d’indemnisation des victimes<\/p>\n
De nouveaux besoins sociaux, de nouveaux march\u00e9s pour les professions judiciaires se sont d\u00e9velopp\u00e9s avec l’appui de la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e9diatique. Il est n\u00e9cessaire de lutter aujourd’hui par la loi contre les exc\u00e8s qui en d\u00e9coulent et qui ont des cons\u00e9quences tr\u00e8s graves sur le niveau de d\u00e9penses de sant\u00e9.<\/p>\n
Tout malade qui doit se faire soigner doit supporter le risque d’un al\u00e9a th\u00e9rapeutique. Le march\u00e9 de l’indemnisation des victimes de ces accidents, qui a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 par les professions judiciaires et par le l\u00e9gislateur, doit \u00eatre encadr\u00e9 par un plafonnement des indemnit\u00e9s par le l\u00e9gislateur.<\/p>\n
-8. D\u00e9p\u00e9naliser les accidents th\u00e9rapeutiques<\/p>\n
La p\u00e9nalisation progressive de la vie m\u00e9dicale et le risque p\u00e9nal pesant sur toutes les professions m\u00e9dicales ont un effet probablement tr\u00e8s lourd sur le niveau des d\u00e9penses. Le m\u00e9decin ne doit pas avoir pour objectif premier de pouvoir d\u00e9montrer qu’il a fait toute diligence pour \u00eatre \u00e0 l’abri d’une mise en examen. Le l\u00e9gislateur devrait ramener strictement le champ des d\u00e9lits p\u00e9naux \u00e0 celui de la volont\u00e9 de tuer ou de blesser, sans d\u00e9lit d’homicide involontaire.<\/p>\n
-9. Lutter contre la fraude \u00e0 la S\u00e9curit\u00e9 sociale<\/p>\n
L’assurance-maladie fran\u00e7aise est devenue le champ ouvert d’une contrebande g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e, contre laquelle aucun r\u00e9flexe de g\u00e9n\u00e9rosit\u00e9 ne devrait interdire de lutter. Il convient soit de supprimer la carte Vitale, soit de mettre en place un syst\u00e8me \u00e0 d\u00e9finir de contr\u00f4le d’identit\u00e9 li\u00e9 \u00e0 son utilisation.<\/p>\n
Notre tradition de g\u00e9n\u00e9rosit\u00e9 et d’ouverture est noble, mais il n’est plus possible de laisser fleurir des fili\u00e8res plus ou moins organis\u00e9es d’origines multiples donnant acc\u00e8s \u00e0 notre syst\u00e8me de soins et \u00e9galement \u00e0 la prise en charge par la collectivit\u00e9 nationale, s’agissant aussi bien d’adultes d\u00e9pourvus de tout titre de s\u00e9jour que de personnes venant sous couvert de titres de s\u00e9jour touristiques.<\/p>\n
-10. Ne plus rembourser les d\u00e9penses d’accidents li\u00e9s \u00e0 la pratique d’un sport<\/p>\n
La pratique volontaire d’une activit\u00e9 physique sportive ne doit pas \u00eatre prise en charge par la collectivit\u00e9 nationale. Il convient par cons\u00e9quent de supprimer sa prise en charge par la S\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/p>\n
-11. Faire prendre les d\u00e9cisions les plus lourdes par des m\u00e9decins salari\u00e9s<\/p>\n
Des d\u00e9cisions aussi lourdes pour les finances publiques que le classement en maladie longue dur\u00e9e ou les arr\u00eats de travail longs ne devraient pas continuer \u00e0 \u00eatre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es aux m\u00e9decins lib\u00e9raux ou hospitaliers, qui n’ont pas pour objectif premier une bonne ma\u00eetrise des d\u00e9penses de sant\u00e9. Ces d\u00e9penses devraient \u00eatre d\u00e9cid\u00e9es par des agents pay\u00e9s par le payeur, la S\u00e9curit\u00e9 sociale, c’est-\u00e0-dire des m\u00e9decins salari\u00e9s de la S\u00e9curit\u00e9 sociale, dont il faudra augmenter les effectifs.<\/p>\n
-12. Augmenter, \u00e0 moyen terme, la part des actes de soin confi\u00e9s \u00e0 des personnels non m\u00e9decins<\/p>\n
L’histoire de notre syst\u00e8me universitaire m\u00e9dical fait que l’on a confi\u00e9 \u00e0 des m\u00e9decins hautement qualifi\u00e9s le monopole des actes m\u00e9dicaux, y compris ceux de la vie courante. En m\u00eame temps que s’am\u00e9liorera la d\u00e9mographie m\u00e9dicale, il conviendra de faire descendre vers des personnels de haute qualit\u00e9 mais aux co\u00fbts de formation moins \u00e9lev\u00e9s (bac + 3, bac + 5) la responsabilit\u00e9 des actes m\u00e9dicaux de la vie courante. De la m\u00eame mani\u00e8re devrait \u00eatre \u00e9tudi\u00e9e la modification du syst\u00e8me de distribution des m\u00e9dicaments, en r\u00e9servant le monopole des pharmaciens dipl\u00f4m\u00e9s \u00e0 la distribution des m\u00e9dicaments les plus chers ou les plus dangereux.<\/p>\n
-13. Introduire des \u00e9l\u00e9ments de concurrence<\/p>\n
Au-del\u00e0 encore, il faut bien admettre que le monopole de la gestion confi\u00e9 \u00e0 la S\u00e9curit\u00e9 sociale fran\u00e7aise est intrins\u00e8quement porteur de surco\u00fbt. Introduire des \u00e9l\u00e9ments de concurrence dans les syst\u00e8mes de gestion et entre les offreurs de soins est indispensable pour \u00e9viter que la banqueroute actuelle de la S\u00e9curit\u00e9 sociale ne se transforme en une faillite d\u00e9finitive.<\/p>\n
[source – lemonde.fr] Daniel Bouton, banquier, a \u00e9t\u00e9 directeur du budget de 1988 \u00e0 1991.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Docteur, acceptez-vous de me soigner, mon fils paiera la note dans quinze ou vingt ans ?<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_citadela_custom_class":"","footnotes":""},"categories":[16],"tags":[],"class_list":["post-2840","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-bricabrac"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2840","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2840"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2840\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2840"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=2840"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/destinationcyber.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=2840"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}