AOL, Club Internet, Noos et Num\u00e9ricable, lorsqu’ils sont saisis d’une plainte \u00e9manant d’un ayant droit, r\u00e9percutent cette information par mail aux abonn\u00e9s incrimin\u00e9s.<\/p>\n
Dans tous les cas, ce sont les ayants droit qui identifient l’adresse IP de ces internautes (gr\u00e2ce \u00e0 des logiciels qui scannent les r\u00e9seaux P2P), pas les FAI, qui insistent syst\u00e9matiquement sur ce point critique : il en va du respect des donn\u00e9es personnelles de leurs abonn\u00e9s. Face \u00e0 cette situation, les FAI font le grand \u00e9cart entre la n\u00e9cessit\u00e9 de t\u00e9moigner leur bonne volont\u00e9 dans la lutte contre le piratage, et les tr\u00e9sors de diplomatie qu’il faut d\u00e9ployer pour ne pas \u00eatre accus\u00e9s de \u00a0\u00bb flicage \u00a0\u00bb par les internautes. <\/p>\n
Quelles que soient les demandes des ayants droits, en France, les FAI ne peuvent \u00eatre contraints de r\u00e9v\u00e9ler l’identit\u00e9 de leurs abonn\u00e9s que par une d\u00e9cision de justice. Rien ne les oblige non plus \u00e0 transmettre aux int\u00e9ress\u00e9s les plaintes qu’ils re\u00e7oivent. Celles-ci \u00e9manent des majors du cin\u00e9ma et de la musique, ainsi que des grands studios de jeux vid\u00e9o et des \u00e9diteurs de logiciels, qui sont \u00e9galement touch\u00e9s par le t\u00e9l\u00e9chargement pirate. Elles viennent aussi bien des Etats-Unis que de l’Hexagone. Les entreprises am\u00e9ricaines peuvent en effet agir en faveur du respect de leurs droits au del\u00e0 de leur fronti\u00e8re, au nom notamment de la Convention de Berne pour la protection des oeuvres litt\u00e9raires et artistiques, et de la Convention universelle sur le droit d’auteur.<\/p>\n
Club-Internet a commenc\u00e9 \u00e0 envoyer ce type d’e-mail \u00e0 ses abonn\u00e9s en avril dernier, suite \u00e0 l’intensification d\u00e9but 2003 des courriers de la part d’ayants droit, ce que Guillaume Grani\u00e9, directeur de la communication du FAI, assimile \u00e0 une \u00ab\u00a0phase d’intimidation\u00a0\u00bb, men\u00e9e dans un but dissuasif. \u00ab\u00a0Vu la d\u00e9termination de plus en plus forte des ayants droit, explique-t-il, nous avons d\u00e9cid\u00e9 d’informer nos abonn\u00e9s et de leur transf\u00e9rer leur courrier. Cela nous para\u00eet \u00eatre la meilleure solution, car nous croyons \u00e0 la dimension p\u00e9dagogique de cette action.\u00a0\u00bb <\/p>\n
La p\u00e9dagogie conduit Club Internet dans ses mails \u00e0 conseiller \u00ab\u00a0vivement de cesser cette pratique dans les plus brefs d\u00e9lais afin de vous pr\u00e9munir d’une \u00e9ventuelle plainte d\u00e9pos\u00e9e a votre encontre par l’organisme poss\u00e9dant les droits sur ce ou ces contenus\u00a0\u00bb. Mais en son nom et en l’absence de demande de la justice, le FAI ne pr\u00e9voit aucun recours contre les agissements de ses abonn\u00e9s, comme la r\u00e9siliation du contrat par exemple, m\u00eame si ses conditions de g\u00e9n\u00e9rales de vente incluent le respect de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n
Du c\u00f4t\u00e9 d’AOL, on invoque \u00e9galement une \u00ab\u00a0d\u00e9marche de sensibilisation et de pr\u00e9vention sur le respect des droits de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\u00a0\u00bb, selon une porte-parole du FAI, qui ajoute : \u00ab\u00a0Certains abonn\u00e9s nous en remercient parfois, car nous les avertissons aussi que l’utilisation du P2P permet \u00e0 des tiers de conna\u00eetre le contenu de leur ordinateur, ce dont ils ne se rendent pas forc\u00e9ment compte.\u00a0\u00bb AOL affirme n’avoir envoy\u00e9 qu’une cinquantaine de mails de ce type durant les six derniers mois, suite \u00e0 des courrier \u00e9manant essentiellement de la RIAA, la MPAA et l’IDSA (Interactive Digital Software Association).<\/p>\n
Si tous les FAI font cette d\u00e9marche dans une logique de pr\u00e9vention – et certainement aussi pour \u00e9viter qu’on leur reproche de ne rien faire contre le piratage – ils n’adoptent pas tous exactement la m\u00eame position dans leurs mails. Ainsi, Noos adopte une attitude plus neutre, en transmettant le mail de l’ayant droit mais en se gardant de tout conseil \u00e0 l’internaute. <\/p>\n
Les abonn\u00e9s \u00e0 Wanadoo et Tiscali n’ont pas le loisir de lire de genre de mails. Le premier n’a pas souhait\u00e9 s’exprimer sur le volume de saisies qui lui seraient parvenues des ayants droits. Les deux FAI affirment pr\u00e9f\u00e9rer mettre en avant leurs offres de t\u00e9l\u00e9chargement payant, fonctionnant sur la plate-forme OD2. <\/p>\n
[source – journaldunet.com] Rapha\u00eble Karayan, <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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