Le g\u00e9ant am\u00e9ricain du commerce \u00e9lectronique a obtenu de l’OEB, un brevet sur la possibilit\u00e9 d’envoyer par e-mail, un bon d’achat virtuel. C’est la d\u00e9couverte, faite presque par hasard, par une ONG oppos\u00e9e \u00e0 la brevetabilit\u00e9 des logiciels.<\/p>\n
Une ONG oppos\u00e9e \u00e0 la brevetabilit\u00e9 des logiciels d\u00e9nonce la validation, par l’Office europ\u00e9en des brevets (OEB), d’un \u00ab\u00a0brevet couvrant toute m\u00e9thode informatique permettant la livraison automatique de pr\u00e9sents \u00e0 une tierce personne\u00a0\u00bb. La soci\u00e9t\u00e9 Amazon, \u00e0 l’origine de ce brevet et de nombreux autres de ce type, s’\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 illustr\u00e9e, il y a quelques ann\u00e9es, en pr\u00e9tendant avoir brevet\u00e9 le fait d’effectuer un achat sur internet en \u00ab\u00a0un clic\u00a0\u00bb. <\/p>\n
La Foundation for a Free Information Infrastructure (FFII), bas\u00e9e \u00e0 Munich en Allemagne, coordonne la campagne de protestation contre la brevetabilit\u00e9 des logiciels. C’est \u00e0 l’occasion d’une \u00ab\u00a0recherche de routine\u00a0\u00bb qu’elle a d\u00e9couvert que l’OEB avait accord\u00e9 en mai dernier au libraire am\u00e9ricain en ligne Amazon un brevet sur la possibilit\u00e9, pour une soci\u00e9t\u00e9 de commerce \u00e9lectronique, d’envoyer par e-mail, un bon d’achat virtuel \u00e0 l’un de ses prospects. <\/p>\n
En 1999, Amazon avait d\u00e9j\u00e0 brevet\u00e9 la possibilit\u00e9 d’effectuer \u00ab\u00a0un achat en un clic\u00a0\u00bb de souris (One-Click Shopping, en anglais). Le libraire avait m\u00eame port\u00e9 plainte contre son concurrent Barnes & Nobles, accus\u00e9 de violer son brevet parce qu’il permettait lui aussi \u00e0 ses clients de commander un produit d’un seul clic de souris. <\/p>\n
Une campagne mondiale de boycott d’Amazon avait alors contribu\u00e9 \u00e0 faire conna\u00eetre \u00e0 l’opinion publique les d\u00e9rives et dangers de la brevetabilit\u00e9 des m\u00e9thodes commerciales et des logiciels informatiques. Autoris\u00e9e dans certains cas aux Etats-Unis, cette brevetabilit\u00e9 pourrait \u00eatre introduite d’ici peu en Europe par la proposition de directive europ\u00e9enne sur les brevets logiciels, qui doit \u00eatre examin\u00e9e d\u00e9but septembre en s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re du Parlement europ\u00e9en.<\/p>\n
Amazon fait feu de tout bois <\/p>\n