La liste du gouvernement à propos des produits qui seront désormais concernés par l’extension du bonus-malus écologique, déjà appliqué depuis un an aux voitures neuves, a été arrêtée.
Mais elle n’a pas encore été rendue publique.
Au total, dix-neuf familles d’articles sont concernées, selon Le Figaro, qui s’est procuré le document de travail du ministère de l’Ecologie, de l’Energie et du Développement durable.
Le quotidien confirme que des produits high-tech, télévisions et ordinateurs sont dans la ligne de mire du gouvernement.
révélait que le prix des télévisions les plus gourmandes en énergie pourrait être augmenté de 15 %.
Petite nouveauté, selon Le Figaro, les téléphones mobiles seraient désormais concernés.
La liste définitive doit encore, selon le quotidien, «faire l’objet d’ultimes analyses techniques et de négociation avec les acteurs concernés».
Le ministre de l’Ecologie devrait transmettre aujourd’hui la liste de produits concernés au Conseil d’Etat.
La mise en application de cette nouvelle taxe pourrait se faire très rapidement.
Jean-Louis Borloo a obtenu que cette mesure ne soit plus adossée à la loi de finances 2009 et qu’elle puisse être appliquée par ordonnance.
Il s’est engagé à compenser les éventuels déficits de recettes sur le budget de son ministère.
2Les produits qui pourraient être taxés2
Seraient concernés lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateurs, téléphones portables, ordinateurs, téléviseurs, peinture, lessive, pneumatiques, logements, meubles en bois, etc.
Par ailleurs, selon le Figaro, l’ensemble de la filière automobile va désormais être visée, des deux-roues aux autocars, en passant par les véhicules utilitaires.
Fanch