Les associations antiracistes qui avaient assigné en référé des fournisseurs d’accès français à internet pour avoir permis aux internautes de consulter un site révisionniste, ont été invitées vendredi à se retourner en premier lieu contre les hébergeurs de ce site.
Huit associations, parmi lesquelles l’Union des étudiants juifs de France, Sos Racisme, le Mrap ou la Ligue des droits de l’Homme, réclamaient auprès du tribunal de grande instance (TGI) de Paris des mesures de filtrage afin d’interdire l’accès des internautes français au site « AAARGH » au contenu révisionniste.
« AAARGH » (« Association des anciens amateurs de récits de guerre et d’holocauste ») propose sur sa page d’accueil « 230 brochures » antisémites ou révisionnistes en libre accès, comme par exemple les travaux de Robert Faurisson et Jean Plantin, ou encore l’ouvrage « Bagatelle pour un massacre » de Louis-Ferdinand Céline.
Les associations se fondaient pour la première fois sur la loi pour la confiance dans l’économie numérique de juin 2004, qui permet au juge d’ordonner à l’hébergeur le retrait du site, mais aussi, « à défaut », d’en faire cesser l’accès.
Lors de l’audience du 14 mars, les fournisseurs d’accès, notamment T Online, Neuf Telecom et Numericable, avaient fait observer que les associations ne respectaient pas la procédure puisqu’il fallait qu’elles établissent successivement les responsabilités, à commencer par celles des auteurs, de l’éditeur et de l’hébergeur.
Pour expliquer leur démarche, les avocats des associations avaient insisté sur la difficulté d’obtenir le retrait du site en raison de « l’anonymat des éditeurs » et de son « nomadisme » puisqu’il change régulièrement d’hébergeur.
Dans son ordonnance, le TGI, saisi en référé, a donné raison aux fournisseurs d’accès et invité les associations, à défaut de pouvoir identifier les auteurs et les éditeurs du site, à assigner les hébergeurs, en l’occurence deux sociétés de droit américain, ThePlanet.com et OLM, ainsi qu’une troisième entreprise, Globat, identifiée elle-aussi depuis le 16 mars comme hébergeur du site.
Le tribunal examinera lors d’une nouvelle audience, prévue le 18 avril à 14H00, ces assignations. A défaut d’être parvenu à assigner les hébergeurs, les associations devront démontrer qu’elles ont effectué toutes les démarches pour le faire.
Dans un deuxième temps, le tribunal décidera de se pencher éventuellement sur les assignations visant les fournisseurs d’accès.
[source – yahoo.com] (AFP)